Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVETTE
M. Batailley (Robert)

Numéro de dépôt :
942968
Date de dépôt :
12/11/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVETTE

Déposée le 12 novembre 1975 par monsieur Batailley (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Batailley (Robert domicilié(e) Cissac-Haut-Médoc (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA GRAVETTE est expirée depuis le 12 novembre 1985.

Batailley (Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVETTE , CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée


M. Batailley (Robert) - Cissac-Haut-Médoc (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Vins.